Liner –Terms

« LINER » est un mot qui désigne un navire de ligne régulière alors que « TERMS » signifie « conditions ». Les Liner-terms désignent donc des terms qui qualifient et précisent les opérations de passage portuaire comprises dans le montant du fret à payer (donc quelles prestations sont comprises dans le prix du fret). Les liner-terms ne modifient en rien le point de transfert des risques défini par l’incoterm utilisé.

On distingue généralement trois lieux à savoir :

         Le quai

         Le sous palan

         Le bord (Le bord ici veut dire  marchandise à bord du navire)

A partir de ces trois lieux, il est possible d’effectuer plusieurs combinaisons à savoir :

– Quai- Quai

– Quai- sous-palan

– Quai- Bord

–  Sous-palan – sous-palan

– Sous-palan – Bord

– Bord- Bord

Bon à savoir 

Une compagnie qui pratique des tarifs sous-palan / Quai, facturera au vendeur ou à l’acheteur sa prestation à partir du sous-palan port de départ jusqu’au quai port d’arrivée.

Une compagnie qui pratique des tarifs Quai/ Bord, facturera le vendeur ou l’acheteur sa prestation à partir du quai port de départ jusqu’au Bord port d’arrivée.

Une compagnie qui pratique des tarifs Quai/Quai, facturera le vendeur ou l’acheteur sa prestation à partir du Quai port de départ jusqu’au Quai port d’arrivée.

Bon à savoir 

Pour un contrat de vente en CIF ou en DAP, le vendeur doit choisir et payer la compagnie selon la chambre de commerce internationale, il a pour obligation de supporter les tous les frais jusqu’au port d’arrivée et ceci à bord du navire. Si la compagnie maritime pratique des tarifs Quai/sous-palan, il serait très important de préciser par exemple CIF sous-palan Douala ou DAP sous-palan Douala afin d’éviter des difficultés lors de la réalisation du contrat.

Si l’acheteur a choisi une compagnie qui pratique des tarifs « sous-palan /Quai », il supportera les frais de chargement et les obligations du vendeur s’arrêteront à sous -palan

Bon à savoir

Il ne faut pas confondre incoterms et liner-terms. Les incoterms concernent le contrat de vente alors que les liner-terms concernent le contrat de transport.

Le contenu des « liner-terms »

Les liner-terms peuvent variés en fonction des ports ou des destinations, en fonction de la marchandise (conteneurisée ou en conventionnelle), en fonction  des armements ou la règlementation locale.

 Bon à savoir

Il serait très prudent de toujours se faire préciser avec exactitudes les opérations couvertes par le fret maritime.

Cas du transport conventionnel 

Bord/Bord

Répartition des charges à l’embarquement

  • Pour le chargeur (expéditeur de la marchandise)

Il doit assumer les frais d’approche, de mise à plomb sous palan, de fourniture des élingues si nécessaire, d’accroche, de hissage, de virage et de descente à bord du navire.

  • Pour le navire

Il doit assumer les frais d’arrimage sauf stipulation contraire.

Réparation des charges au débarquement

  • Pour le réceptionnaire (Celui qui reçoit la marchandise)

Il doit prendre en charge la fourniture des élingues si nécessaire, les frais d’accroche, le hissage, le virage, la descente à quai le long du bord et éventuellement la mise sur terre –plein ou au magasin.

Bord/Sous –palan

Répartition des charges à l’embarquement

  • Pour le chargeur (expéditeur de la marchandise)

Il doit assumer les frais d’approche, de mise à plomb sous palan, de fourniture des élingues si nécessaire, d’accroche, de hissage, de virage et de descente à bord du navire.

  • Pour le navire

Il doit assumer les frais d’arrimage sauf stipulation contraire.

Réparation des charges au débarquement

  • Pour le réceptionnaire (Celui qui reçoit la marchandise)

Le réceptionnaire doit prendre en charge les frais de décrochage sauf stipulation contraire, les frais de désinlingage, la prise sous palan pour l’enlèvement, le cas échéant les frais de magasinage

  • Pour le navire

Il  supporte les frais de désarrimage, de fourniture des élingues si nécessaire, d’accrochage, de hissage, de virage, de descente à quai le long du navire.

Sous –palan /Sous –palan

Répartition des charges à l’embarquement

  • Pour le chargeur (expéditeur de la marchandise)

Il doit assumer les frais d’approche, de mise à plomb, fourniture des élingues et l’accrochage.

  • Pour le navire

Il doit assumer les frais de hissage, de virage, de descente à bord et d’arrimage

Réparation des charges au débarquement

  • Pour le réceptionnaire (Celui qui reçoit la marchandise)

Le réceptionnaire doit prendre en charge les frais de décrochage sauf stipulation contraire, les frais de désélingage, la prise sous palan pour l’enlèvement, le cas échéant les frais de magasinage

  • Pour le navire

Il  supporte les frais de désarrimage, de fourniture des élingues si nécessaire, d’accrochage, de hissage, de virage, de descente à quai le long du navire.

Sous –palan /Quai

Répartition des charges à l’embarquement

  • Pour le chargeur (expéditeur de la marchandise)

Il doit assumer les frais d’approche, de mise à plomb, fourniture des élingues et l’accrochage.

  • Pour le navire

Il doit assumer les frais de hissage, de virage, de descente à bord et d’arrimage

Réparation des charges au débarquement

  • Pour le réceptionnaire

Il n’assume en principe aucun frais. Toutefois, il peut supporter les frais de magasinage s’il enlève la marchandise après les délais prévus dans le connaissement maritime.

  • Pour le navire

Il prendra en charge les frais de désarrimage, la fourniture des élingues s’il y a nécessité, les frais d’accrochage, de hissage, de virage, de descente à quai le long du bord, l’allotissement à quai, le stockage, le bâchage, le gardiennage dans les délais prévu par le connaissement maritime.

Quai /Quai

Répartition des charges à l’embarquement

  • Pour le chargeur (expéditeur de la marchandise)

Le chargeur n’a en principe aucun frais à supporter, toutefois il a l’obligation de livrer la marchandise au quai de déchargement du navire.

  • Pour le navire

Il doit supporter les frais de rapprochement, de mise à l’aplomb du palan, fourniture d’élingue s’il y’a nécessité, frais d’accrochage, de hissage, virage, descente à bord, arrimage.

Réparation des charges au débarquement

  • Pour le réceptionnaire

Il aura pour seule obligation de procéder à l’enlèvement de sa marchandise dans les délais prévus. Il ne supportera le cas échéant que les frais de magasinage.

  • Pour le navire

Il prendra en charge les frais de désarrimage, la fourniture des élingues s’il y a nécessité, les frais d’accrochage, de hissage, de virage, de descente à quai le long du bord, l’allotissement à quai, le stockage, le bâchage, le gardiennage dans les délais prévu par le connaissement maritime.

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