Les intervenants du transport maritime

L’armateur 

C’est la personne qui s’occupe à proprement parler du transport maritime. Qu’il soit propriétaire, exploitant ou simple affréteur, c’est-à-dire loueur d’un navire, son rôle est de transporter les marchandises d’un point A à un point B par la mer, en temps et en bon état. Pour maintenir à flot son entreprise il est en relation avec de nombreux autres intervenants :

  • lestransitaires ou commissionnaires qui sont des intermédiaires, ou mandataires, entre les chargeurs et les transporteurs des marchandises;
  • les manutentionnairesqui effectuent les opérations portuaires ;
  • les sociétés de remorquage, depilotage ;
  • les assureurs maritimes qui assurent le navire, la cargaison et qui assument la responsabilité en cas d’accident (P&I protection and indemnity club).

Les transitaires

Un transitaire est une personne ou une entreprise mandatée par l’expéditeur ou le destinataire d’une marchandise qui doit subir plusieurs transports successifs. Sa mission est d’organiser la liaison entre les différents transporteurs et d’assurer ainsi la continuité du transport, ainsi que toutes les opérations administratives connexes s’y rapportant, réglementation douanière, gestion administrative, et financière, du personnel, commerciale, des assurances, des litiges, des crédits documentaires, et de la représentation fiscale etc..

Personne morale de droit privé, le transitaire a pour objectif, notamment, la réalisation pour un tiers des formalités de passage de marchandises ou d’effets personnels d’un territoire douanier à un autre. Il peut revêtir différents statuts : celui de transitaire mandataire s’il est lié à son client par un contrat de mandat, et celui de transitaire commissionnaire s’il est lié par un contrat de commission.

Certains transitaires ne prennent en charge que les expéditions nationales. Les transitaires internationaux, eux, ont des compétences supplémentaires leur permettant de réaliser la préparation des documents import-export et le dédouanement des marchandises.

Responsabilités et Obligations

De par son statut de mandataire, Il est responsable uniquement de ses propres fautes et à une obligation de moyens

Dockers manutentionnaires

La manutention (stevedoring en anglais) est l’ensemble des opérations de chargement et de déchargement des navires marchands dans les ports de commerce.

Les sociétés de remorquage

Les remorqueurs sont des bateaux  modernes relativement petits, très puissants et très manœuvrables, servant à guider, tirer, pousser les gros bateaux entrant et sortant des ports, ils les aident en particulier, lors des manœuvres d’accostage.

Ils assistent également à la manœuvre des navires qui ne sont pas facilement maniables : par tous les temps, en mer comme sur les bassins portuaires ou lors du franchissement d’écluses, ils gèrent avec le pilote la complexité et les risques nautiques de l’escale. Ils ont donc un rôle primordial pour la sécurité et sont d’ailleurs habilités à intervenir en lieu et place des services d’incendie grâce à leur entraînement régulier.

Il existe aussi des bâtiments plus gros utilisés pour le remorquage des plates-formes pétrolières capables de supporter le très gros temps.

On fait également appel aux remorqueurs pour des opérations de :

–         Des sauvetages de navires en difficulté au large,

–         De Lutte contre les incendies dans les ports,

–          De Lutte contre les pollutions maritimes.

Le pilotage

Le pilotage maritime est une assistance donnée au commandant d’un navire pour le conseiller sur les manœuvres à réaliser dans des passages difficiles comme les eaux resserrées, les chenaux et bassins portuaires, ou encore pour naviguer sur une voie maritime difficile.

De nos jours, les navires sont de plus en plus grand et il est impossible aux  capitaines de connaître toutes les subtilités de tous les ports du monde.

 Pour des raisons de sécurité en particulier, la réglementation oblige les commandants de navires à utiliser les services du pilote en fonction de la longueur, du tonnage du navire (généralement pour un tonnage supérieur à 300 tonneaux) et du type de cargaison transportée. Cette disposition, dont on retrouve les premières traces en France à Oléron vers l’an 1100, est devenue obligatoire et réglementée dans tous les ports de France en 1815. Le pilote de navire est donc le conseiller du commandant d’un navire qui entre ou sort du port ou encore qui navigue sur une voie maritime difficile. Il travaille pour une station de pilotage et est licencié pour un ou plusieurs ports particuliers voire par une ou plusieurs voies fluviales.  Le pilote peut se faire aider dans son travail par des remorqueurs ou une équipe de lamanage. Il est transporté à bord des navires par un bateau pilote (ou pilotine), mais aussi quelquefois par hélicoptère. Lorsqu’un navire fréquente de manière régulière le même port, les commandants peuvent obtenir une licence de « capitaine pilote » sous réserve d’avoir effectué un certain nombre de mouvements avec un pilote à bord et de revenir avec une périodicité suffisante. Dans ce cas, le navire n’est pas dispensé de rémunérer la station de pilotage mais paye une redevance réduite.

Un agent maritime /consignataire du navire

Autrefois, c’est le capitaine du navire lui-même qui effectuait les tâches aujourd’hui assumées par l’agent consignataire et maritime. L’armateur lui déléguait son pouvoir pour organiser les escales, recruter du fret et établir la documentation nécessaire. Avec le temps, les capitaines se sont attachés dans chaque port la collaboration d’un « terrien », de plus en plus indispensable avec l’augmentation du trafic, de la taille des navires et des contraintes administratives. D’où la naissance des métiers d’agent consignataire et d’agent maritime, qui peuvent représenter un ou plusieurs armateurs.

L’agent maritime  est donc le représentant de l’armateur, il remplit les formalités administratives et s’occupe de tous les besoins d’un navire avant son arrivée et lors de son séjour en port (remorqueurs, pilote, réparations, relations avec l’administration maritime, etc), des besoins de l’équipage (relève, visite médicale, etc) et de la gestion de la cargaison. La réglementation oblige les navires à avoir un agent désigné sur place.

Le commissionnaire de transport 

Intermédiaire, professionnel qui organise de façon libre et autonome pour le compte de l’expéditeur ou du destinataire la totalité ou une partie du transport. Il est responsable de ses fautes. Il met en place et coordonne le transport avec les sous-traitants de son choix, il est responsable des fautes de ses sous-traitants mais pas plus qu’eux. Il répond d’une obligation de résultats, il est présumé responsable et la charge de la non responsabilité lui incombe. Il peut agir dans différents modes de transport, terre, air et mer.

Obligations et responsabilités

De par son statut d’organisateur libre et autonome, il est responsable de ses propres fautes et des fautes de toute autre personne avec qui il travaille il a une obligation de résultat.

Le Non-Vessel-Operating Common Carrier (ou NVOCC) 

C’est une invention de la pratique américaine, qui situe cet opérateur, suivant le contenu (variable) de son contrat, à mi-chemin entre un transporteur maritime, et un commissionnaire de transport

Le shipchandler 

C’est la compagnie qui avitaille (approvisionne, en tabacs, alcools, produits alimentaires et toutes autres demandes spécifiques.) les navires.

Le courtier maritime 

Le Shipbroker, en anglais, est un professionnel qui s’entremet entre deux entreprises, soit pour acheter/vendre un navire neuf (p.ex. entre un armateur et un chantier) ou un navire d’occasion (entre deux armateurs), soit pour la location (l’affrètement) d’un navire entre celui qui a une marchandise à transporter et celui qui possède le navire susceptible de répondre à cette demande. Il « rapproche » les parties, mais les aide aussi dans la négociation, dans la conclusion du contrat, et même dans la suite de l’exécution du contrat.

Le Shipplanner

Le shipplanner est la personne responsable du plan de chargement du navire. Son rôle est très important, la sécurité de l’équipage, la sûreté du navire et la rentabilité du voyage sont les éléments moteurs de son travail.

En effet, il réalise le plan de chargement  du navire en prenant en compte : les types de marchandises (dangerosité, périssabilité), les destinations et les poids des conteneurs.

Le chargeur

Le chargeur désigne le propriétaire de la cargaison d’un navire ou d’une partie de cette cargaison. Le chargeur peut être l’importateur ou l’exportateur, selon la nature du contrat commercial.

L’affréteur

L’affréteur est une personne ou une société qui loue un navire pour un temps déterminé (affrètement à temps) ou pour un voyage particulier (affrètement au voyage). Dans le domaine maritime, l’affréteur peut également louer un navire sans équipage. On parle dans ce cas d’un « affrètement coque nue ».

L’affréteur est l’intermédiaire entre des clients qui ont des marchandises à expédier et les transporteurs.

Le shipping clerg

Le shipping clerk Le shipping clerk a pour mission de répondre aux besoins normaux du navire et de l’équipage lors de son escale dans le port. Il assure l’assistance à bord et l’interface entre les acteurs pour que l’escale se déroule bien.

Le shipping clerk parle couramment l’anglais car les équipages sont souvent composés de marins de nombreuses nationalités différentes. Il est employé par l’Armateur.

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