Généralités sur le Transport Aérien

Définition

Le transport aérien désigne l’activité de transport de passagers ou de fret effectuée par la voie des airs ainsi que le secteur économique regroupant toutes les activités principales ou annexes concernant ce mode de transport.

L’objectif de cette rubrique est de faire un tour d’horizon sur le dit sujet.

Définition d’un aéronef

L’aéronef c’est un appareil de navigation aérienne, c’est un avion qui se maintien dans l’espace grâce à ses ailes et se déplace dans l’atmosphère grâce à ses réacteurs (moteurs à hélice).

Organisme Internationaux dans le transport aérien

A l’échelle internationale, il existe plusieurs organismes (associations, entreprises) qui interviennent dans la règlementation du transport aérien.

Vous trouverez ci-dessous une liste non exhaustive des organismes exerçant dans ce domaine.

L’IATA

 (International Air Transport Association) ou en français Association Internationale des Transporteurs Aériens a été créé en 1945 à Cuba. C’est une organisation commerciale qui regroupe de nombreuses compagnies aériennes volontaires (Lesquelles correspondent à 94% du trafic mondial), et originaires de tous pays du monde entier. . Son siège est installé à Montréal (Canada)  L’IATA défend les intérêts des compagnies aériennes mondiales, en luttant contre les éventuelles réglementations ou charges inadaptées. Elle œuvre pour la simplification des procédures et l’amélioration des services destinés aux passagers et au fret aérien ; l’homologation des tarifs de transport aérien pour équilibrer le jeu de la concurrence. Elle joue également un rôle important dans la gestion des problèmes liés à l’environnement. En effet, elle est sensible aux sujets concernant les nuisances sonores, ainsi que les sujets traitant de la pollution issue de la combustion des carburants, par exemple.  L’IATA est à l’origine de règlements internes qui bien sûr sont compatibles avec ceux de l’OACI, et qui constituent des références globalement reconnues par les transporteurs. Par exemple, la plupart des aéroports et des compagnies aériennes du monde sont désormais identifiées par des codes IATA uniques qui servent de standards lors d’échanges d’informations entre acteurs du marché aérien. Ce type de standards simplifie justement ces échanges d’informations et facilite le développement du billet électronique.

Pour plus amples information suivez le lien http://www.iata.org

L’ATAF

(Association des transporteurs aériens de la zone franc). Créée en 1950 dans le cadre de l’Union Française, l’ATAF est devenu une Association Internationale de Transporteurs Aériens après l’accession à l’indépendance des pays Africains.     En 2009, les compagnies membres de l’ATAF sont au nombre de 17 : Air Algérie, Air Austral, Air Burkina, Air France, Air Ivoire, Airlinair, Air Madagascar, Air Mali, Air Mauritius, Air Sénégal International, Air Seychelles,Britair, CCM Airlines, Middle East Airlines, Régional, Royal Air Maroc, Tunisair.  Organisme de concertation multilatérale, l’ATAF agit :

  • Au plan stratégique, à la mise en place des transferts de technologie et d’information entre les compagnies membres lors de séminaires thématiques : sûreté, sécurité aérienne, e-commerce, veille aéropolitique, répression des fraudes, etc.
  • Au plan plus général à la coopération Nord/Sud, à l’établissement d’un dialogue efficace avec les compagnies du continent africain, des îles lointaines et des compagnies européennes et du Moyen Orient.

Pour plus amples information suivez le lien http://www.ataf.fr

L’OACI

 (Organisation Aviation Civile Internationale). C’est une organisation spécialisée des Nations Unies (ONU), qui traite du transport aérien international. Elle a été créée en 1944 par la convention de Chicago et compte plus de 185 Etats adhérents. Son siège est à Montréal (Canada), mais elle dispose de 7 bureaux régionaux (Bangkok, Dakar, Le Caire, Lima, Mexico, Nairobi et Paris).     Le rôle de l’OACI (ou ICAO en anglais) est d’élaborer des normes qui permettent l’uniformisation du transport aéronautique international. Elle est assistée, d’un point de vue pratique, par une quinzaine d’experts qui forment la commission et qui comprend 5 directions (navigation aérienne, transport aérien, coopération technique, affaires juridiques et administration).  Le fonctionnement de l’OACI est basé sur deux entités qui sont l’assemblée et le conseil:   L’assemblée : C’est l’organe souverain de l’OACI. Elle est renouvelée par élection tous les trois ans et examine à la même période les travaux de l’Organisation, définit les politiques pour les prochaines années et approuve un budget triennal. Tous les États contractants y sont représentés. Chacun dispose d’une voix. Ses décisions sont prises à la majorité.

  • Le Conseil: C’est l’organe directeur de l’Organisation. Il est élu par l’assemblée, tous les 3 ans. Il est composé de 36 membres. Il est permanent et a pour rôle de traiter des sujets suivants:
  • Elaboration de normes et pratiques recommandées (SARP: Standards and Recommended Practices); des procédures pour les services de la navigation aérienne (PANS) et des procédures complémentaires régionales (SUPP) qui différent des PANS uniquement de par le fait qu’elles ne s’appliquent qu’à certaines régions, et non à toutes les nations.
  • Arbitrage des Etats contractants au sujet de litiges aéronautiques.
  • Enquêtes sur des situations qui pourraient entraver le fonctionnement normal de l’aviation internationale.

Bien que l’OACI ne puisse imposer toutes ses règles aux pays contractants, il s’avère qu’elles sont majoritairement reprises en pratique dans les lois de la majorité de ces Etats. En fait, les Pays signataires doivent adopter les normes de l’OACI, et sont seulement invités à adopter ce qu’on appelle les pratiques recommandées.   Pour plus amples information suivez le lien  https://www.icao.int  AFRAA

(African Airlines Association) L’Association des compagnies aériennes africaines (AFRAA) a été créée en avril 1968 à Accra au Ghana. Elle est ouverte à l’adhésion des compagnies aériennes des États d’Afrique. Elle compte en 2009 quarante membres.  L’AFRAA est une organisation régionale à but non lucratif, dont le rôle est d’assurer une efficace coopération entre compagnies aériennes africaines. Elle vise à accélérer la réalisation de l’intégration économique et sociale des pays africains à travers :

  • Le développement sûr, fiable, économique et efficace des services de transport aérien à destination, en provenance, à l’intérieur et à travers l’Afrique et l’étude des problèmes qui y sont associés ;
  • L’animation des échanges et de la coopération technique entre entreprises africaines de transport aérien ;
  • La défense des points de vue des compagnies aériennes membres sur les questions et les problèmes d’intérêt commun ;
  • La garantie d’un service qui apporte une valeur ajoutée à l’efficience, l’efficacité, la fiabilité et la sécurité des compagnies aériennes membres.

L’AFRA

(Aircraft Fleet Recycling Association) ou Association internationale pour le recyclage d’avions a été créée dans le but d’apporter une réponse opérationnelle au recyclage des avions en fin de vie. Elle a été fondée le 1er juin 2006.

Ses membres fondateurs sont : Adherent Technologies – membre affilié – (Albuquerque NM), Air Salvage International (Alton UK), Bartin Recycling Group (Châteauroux, France), Châteauroux Air Center (Châteauroux, France), Evergreen Air Center, (Marana AZ), Europe Aviation (Châteauroux, France), Huron Valley Steel (Tucson, AZ), Milled Carbon Ltd (Warwickshire, UK), The Boeing Company – membre affilié – (Chicago, IL), et WINGNet – membre affilié – (Oxford, UK).

 Les experts de l’industrie du transport aérien estimant que plusieurs milliers d’avions seront mis hors service dans les 10 à 15 ans à venir, ont motivé ce groupe de sociétés a créer l’AFRA  afin de faire face à cet enjeu économique et environnemental en améliorant les pratiques et techniques de recyclage d’avions.

L’AFRA participe pleinement au développement durable de l’industrie du transport aérien. Elle a pour objectif de développer un code de conduite pour la gestion des avions en fin de vie, l’établissement de normes et de règles pour les futures générations d’avions, l’expansion de ces normes à d’autres acteurs de l’industrie, et une coopération continue entre tous les membres.

Pour plus amples information suivez le lien  https://afraassociation.org/

L’AFRAA

(African Airlines Association)  L’Association des compagnies aériennes africaines (AFRAA) a été créé en avril 1968 à Accra au Ghana. Elle est ouverte à l’adhésion des compagnies aériennes des États d’Afrique. Elle compte en 2009 quarante membres.  L’AFRAA est une organisation régionale à but non lucratif, dont le rôle est d’assurer une efficace coopération entre compagnies aériennes africaines. Elle vise à accélérer la réalisation de l’intégration économique et sociale des pays africains à travers :

  • Le développement sûr, fiable, économique et efficace des services de transport aérien à destination, en provenance, à l’intérieur et à travers l’Afrique et l’étude des problèmes qui y sont associés ;
  • L’animation des échanges et de la coopération technique entre entreprises africaines de transport aérien ;
  • La défense des points de vue des compagnies aériennes membres sur les questions et les problèmes d’intérêt commun ;
  • La garantie d’un service qui apporte une valeur ajoutée à l’efficience, l’efficacité, la fiabilité et la sécurité des compagnies aériennes membres.

Pour plus amples information suivez le lien  http://www.afraa.org/

AESA

L’Agence européenne de la sécurité aérienne (AESA, en anglais EASA), est une agence de la Communauté européenne qui traite la sécurité aérienne, basée à Cologne (Allemagne) et qui est entrée en fonctions en septembre 2003. L’Agence emploie déjà quelque 400 agents issus de tous les pays d’Europe.  La création de l’AESA a ouvert à la voie à une nouvelle réglementation communautaire en matière de sécurité et de compatibilité environnementale de l’aviation civile. Le nouveau Règlement de base (EC) No 216/2008 est entré en vigueur le 8 avril 2008 et définit les missions de l’Agence.  L’AESA a pour mission d’aider la Communauté à :

  • promouvoir le plus haut niveau possible de sécurité et de protection environnementale de l’aviation civile
  • faciliter la libre circulation des biens, des personnes et des services ;
  • favoriser la rentabilisation des processus réglementaire et de certification ;
  • aider les États membres à remplir, sur une base commune, les obligations que leur impose l’OACI ;
  • promouvoir, au niveau mondial, les vues qu’elle défend quant aux normes de sécurité à appliquer dans l’aviation civile.

Pour plus amples information suivez le lien  https://www.easa.europa.eu/

FAA La Federal Aviation Administration (FAA) est une agence gouvernementale chargée des règlementations et des contrôles concernant l’aviation civile aux États-Unis. Elle dépend du Département des Transports des États-Unis. Elle a aussi pour mission de produire les systèmes aérospatiaux les plus sécurisés à travers le monde.  Avec l’Agence européenne de la sécurité aérienne (EASA), la FAA est l’une des deux principales agences mondiales qui est habilitée à certifier les nouveaux avions, les équipements et les formations des pilotes de l’aviation civile.

Pour plus amples information suivez le lien  https://www.faa.gov/

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